Le processus d´évaluation

: : Analyse, équilibre et répartition des avantages et des inconvénients
: : Le risque minimal
: : Évaluation des critères d´érudition
: : La méthode proportionnelle d´évaluation éthique
: : Évaluation des projets en cours
: : Considérations spéciales : Évaluation de la recherche
multicentrique et évaluation de la recherche relevant d´autres
autorités ou réalisée dans d´autres pays

Le processus d´évaluation éthique tient compte des avantages et des inconvénients de la recherche pour les intervenants. Cette comparaison des avantages et des inconvénients est une question de discernement car de nombreux facteurs sont pris en considération et ne peuvent que très rarement être évalués les uns en fonction des autres.

Conformément à l´EPTC :

• les inconvénients prévisibles ne devraient pas être plus importants que les avantages escomptés;
• les sujets ne devraient pas être exposés inutilement à des risques d´inconvénients;
• la participation des sujets doit s´avérer essentielle pour atteindre des buts sociétaux importants qui ne pourraient être atteints autrement;
• les avantages de la recherche doivent être optimalisés et les inconvénients doivent être minimisés.
  

>> L´équilibre des avantages et des inconvénients >> La réduction des inconvénients >> L´optimalisation des avantages

D´une façon générale, la norme de risque minimal se définit de la façon suivante : lorsque l´on a toutes les raisons de penser que les sujets pressentis estiment que la probabilité et l´importance des éventuels inconvénients associés à une recherche sont comparables à ceux auxquels ils s´exposent dans les aspects de leur vie quotidienne reliés à la recherche, la recherche se situe sous le seuil de risque minimal.

Au-delà de ce seuil, la recherche doit faire l´objet d´un examen plus rigoureux et être réglementée de façon plus stricte afin de mieux protéger les intérêts des sujets pressentis.

>> Le risque minimal

L´évaluation des critères d´érudition comprend l´évaluation du bien-fondé académique ou scientifique de la recherche. Cette évaluation ne devrait pas être axée sur d´autres facteurs, dont certains susceptibles de compromettre la liberté des universitaires.

L´EPTC exige que toutes les recherches respectent des normes fondamentales en matière de conception. Les projets comportant plus qu´un risque minimal doivent être conçus de façon à répondre aux questions posées par la recherche. L´étendue de l´évaluation des critères d´érudition dans le cas de recherches présentant un risque minimal varie selon le type de recherche réalisé. Ainsi, la recherche en sciences humaines présentant tout au plus un risque minimal ne devrait généralement pas faire l´objet d´un examen par des pairs. L'examen de l'érudition d'un projet de recherche peut être effectué par un certain nombre d´organismes, y compris les commanditaires de la recherche et les établissements de recherche, et de même que le CÉR.

>> Règle 1.5 - Évaluation des critères d´érudition

L´EPTC oblige les CÉR à adopter une méthode proportionnelle d´évaluation éthique reposant sur le principe général voulant que, plus la recherche risque d´être invasive ou dommageable, plus elle devrait être soigneusement évaluée. Les recherches présentant un risque minimal exigent moins d´attention.

L´établissement peut prévoir trois différents niveaux d´évaluation éthique selon le type de recherche :

• une évaluation complète des projets par le CÉR: une rencontre en personne des membres du CÉR est nécessaire pour procéder à l´évaluation éthique des projets de recherche présentant plus qu´un risque minimal;
• une évaluation accélérée faite par un ou plusieurs membres du CÉR: un membre ou un sous-groupe du CÉR peut procéder à une évaluation éthique des projets de recherche présentant un risque minimal. L´évaluation accélérée peut également être utilisée pour le renouvellement de l'approbation de certains projets, pour certains projets de recherche visant l´examen de dossiers de santé et pour la confirmation que les modifications exigées par le CÉR comme condition à l'approbation ont été respectées;
• une évaluation faite par le département universitaire: un département universitaire peut procéder à l´évaluation éthique des projets des étudiants de premier cycle dans le cadre du cursus.

Une évaluation complète devrait s´appliquer par défaut à tous les projets de recherche avec des sujets humains, à moins que l´établissement n´autorise des exceptions. Si d´autres niveaux d´évaluation sont autorisés, les résultats de ces évaluations doivent être soumis au CÉR.

>> Règle 1.6 - La méthode proportionnelle d´évaluation éthique

L´EPTC exige une évaluation éthique continue de tous les projets de recherche en cours. La fréquence et l´étendue de l´évaluation est proportionnelle au niveau de risque encouru par les sujets. Le chercheur soumet le processus d´évaluation continue au CÉR pour fins d´approbation et doit, à tout le moins, présenter un rapport annuel et aviser le CÉR lorsque la recherche est terminée. Le CÉR peut également exiger un suivi et des rapports plus fréquents comme condition d´approbation.

>> Règle 1.13 - Évaluation des projets en cours

Dans le cas de la recherche multicentrique, plusieurs CÉR examinent la même proposition. Le chercheur peut indiquer aux CÉR les éléments de la recherche qui ne peuvent être modifiés sans avoir une incidence sur le regroupement des données avec celles des autres établissements, et les données qui peuvent être modifiées afin de satisfaire les exigences locales. Les CÉR peuvent coordonner leur évaluation des projets multicentriques et faire part de leurs préoccupations auprès des autres CÉR examinant le même projet.

Étant donné qu´un établissement est responsable des activités de recherche réalisées par ses chercheurs peu importe l´endroit où la recherche est effectuée, la recherche est examinée par l´établissement dont relève le chercheur et par tout autre établissement ou autorité du lieu où la recherche doit être effectuée.

>> Évaluation de la recherche multicentre >> Règle 1.14 - Évaluation de la recherche relevant d´autres autorités ou réalisée dans d´autres pays